Noël, ce moment tant attendu par tous, est l’occasion idéale pour les entreprises de valoriser leurs salariés à travers des gestes généreux et symboliques. Dans ce contexte, nous vous présentons un guide complet pour une mise en place efficace et réglementée des cadeaux de Noël en entreprise.

Dans ce contexte, il est essentiel de respecter les normes et les limites établies par l’URSSAF afin de bénéficier des exonérations fiscales et sociales.

Voici donc les informations cruciales que nous devons prendre en compte.

Cadeaux de Noël en entreprise : Employeur ou CSE ?

Entreprises de – de 50 Salariés

Dans le cas des entreprises composées de moins de 50 salariés, c’est généralement l’employeur qui assume la responsabilité de distribuer les cadeaux de Noël. Notamment dans les situations où le Comité Social et Économique (CSE) ne gère pas les activités sociales et culturelles.

Ainsi, l’employeur peut directement mettre en place des avantages sous forme de cadeaux de Noël.

Entreprises de + de 50 Salariés

Dans un cadre plus large, où l’entreprise compte plus de 50 salariés, c’est le CSE qui s’en occupe. Il gère exclusivement les activités sociales et culturelles, y compris la distribution de cadeaux de Noël.

Les élus du CSE déterminent les bénéficiaires (salariés ou enfants) et le cadre de distribution, prenant le temps nécessaire pour organiser et planifier cette initiative.

Les Bénéficiaires des Cadeaux de Noël en Entreprise

Les cadeaux de Noël en entreprise sont généralement destinés aux salariés et/ou à leurs enfants.

La liste des bénéficiaires est établie en fonction de la taille de l’entreprise et du budget alloué aux œuvres sociales ou aux activités sociales et culturelles.

Les potentiels bénéficiaires peuvent être :

• Les salariés (y compris ceux travaillant à temps partiel, en CDD, apprentis, et stagiaires)
• Les enfants des salariés, jusqu’à l’âge de 16 ans
• Une combinaison des deux catégories ci-dessus.

Le plafond des cadeaux de Noël en entreprise

L’exonération des impôts et cotisations sociales est l’un des principaux avantages des activités sociales et culturelles proposées par les entreprises.

En 2023, cette exonération est applicable jusqu’à un montant de 183€ par salarié.

Il est important de noter que ce plafond peut varier, comme cela a été le cas en 2020, où il a atteint 342€ par salarié, en raison de circonstances exceptionnelles liées à la situation sanitaire.

Moment opportun pour la distribution des cadeaux de Noël

Selon l’URSSAF, les cadeaux de Noël en entreprise doivent être distribués à proximité de l’événement.

En pratique, cette distribution s’étend généralement de novembre à janvier, permettant ainsi aux entreprises et au CSE de célébrer Noël sur une période étendue.

Options de cadeaux de Noël en entreprise

Les cadeaux offerts peuvent varier en nature et en nombre.

Voici quelques options courantes pour les cadeaux de Noël en entreprise :

• Cartes cadeaux multi-enseignes : Un choix populaire qui offre une grande flexibilité aux bénéficiaires. Pour en savoir + sur ce produit, cliquez-ici
• Coffrets gourmands : Une option délicieuse qui ravira les gourmets.
• Coffrets cosmétiques : Une touche de bien-être et de luxe pour vos salariés.
• Autres types de cadeaux : Selon les préférences et les besoins de vos employés, divers autres cadeaux peuvent être envisagés.

Conclusion

Nous espérons que cet article vous aidera à naviguer avec succès dans la mise en place des cadeaux de Noël en entreprise, en respectant les directives de l’URSSAF et en cultivant un environnement de travail positif et valorisant.

Joyeux Noël à vous et à votre équipe !